Conseil Municipal du 09 octobre 1897




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D12 Page 034Séance du 9 Octobre 1897 - Registre D12 Page 034 - Délibération
D12 Page 035Affaire Maillard|-|Moulin de Chelles - Assainissement de la ville - Rapport de la commission - Registre D12 Page 035 - Délibération
D12 Page 036Voie Decauville placée chemins de Paris et du Sempin - Rapport de la commission des chemins|-|Vente de terrain à Mr Perinne|-|Pose d'appareils d'éclairage rue de Montfermeil et rue de l'Ilette|-|Installation du gaz à l'école des filles|-|Mise en état du chemin de la Guette - Pétition|-|Bornes fontaines - Ecoulement libre|-|Caveau provisoire - Registre D12 Page 036 - Délibération
D12 Page 037Séance du 20 Novembre 1897 - Registre D12 Page 037 - Délibération
D12 Page 038Dénombrement des enfants des écoles|-|Budget des chemins vicinaux 1898|-|Répartiteurs 1898|-|Commission électorale|-|Acquisition de terrain à Mr Dutreuil par alignement|-|Téléphone - Réponse du Ministère|-|Distribution d'eau - Réponse de la Compagnie|-|Chemins des Coudreaux - Registre D12 Page 038 - Délibération
D12 Page 039Enlèvement des boues - Renvoi à la commission de salubrité|-|Réception des travaux du Chenal|-|Nettoyage et mise en état du Chenal|-|Travaux du presbytère ajournés - Puisards Boulevard Chilpéric|-|Don de Mr Nast - Remerciements|-|Dépenses imprévues - Registre D12 Page 039 - Délibération
D12 Page 040"Vote de l'acquisition de la propriété de Mr Besson rue Ste Bathilde|-|Vote de 20 frs à la Société "" l'Union des Femmes de France ""|-|Assistance médicale - Registre D12 Page 040" - Délibération